les conseils municipaux
Retrouvez ci-dessous tous les procès verbaux des derniers conseils municipaux de la Mairie de Vesc.
Conseil Municipal du 07 juillet 2026
- Procès-verbal du 5 juin 2026.
- Attribution de subventions aux associations.
- Validation des modifications apportées au PCS.
- Désignation des contacts pour les alertes de Crues du SMBVL.
- Facturation de l’eau – Redevances de l’agence de l’eau.
- Modifications comptables.
- Devis pour le passage de l’épareuse.
- Villa 4 : Restitution de caution – Programme des travaux.
- Diagnostique de structure de l’Église.
- Questions diverses.
Conseil Municipal du 05 juin 2026
- Approbation du PV du CM du 10 mars 2026, du 20 mars 2026 et du 7 avril 2026
- Désignations des délégués et suppléants dans le cadre des élections sénatoriales.
- Organisation de l’entretien de la commune – Choix et validation des devis.
- Composition de la commission d’appel d’offre.
- Désignation des délégués à la commission PLUIH.
- Nomination des représentant à la CCID, à la CIID et à la CLECT.
- Mise en place de la commission « Bien vivre à Vesc ».
- Désignation des représentants de la commune aux commissions de la CCDB.
- Modification des tarifs du périscolaire.
- Travaux sur la villa 1 et 4.
- Participation à la « Semaine Bleue ».
- Questions diverses.
Conseil Municipal du 07 avril 2026
- Procès-verbal du 20 mars 2026.
- Charte de l’élu local.
- Déterminations des indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints.
- Représentation à la Communauté de Communes Dieulefit Bourdeaux (CCDB).
- Représentation au Comité National d’Action Sociale (CNAS).
- Désignation des délégués au SIEA de Dieulefit.
- Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales (SMPNRBP).
- Nomination des représentants à la Commission Communale des Impôts Direct (CCID).
- Lancement de la consultation d’entreprise pour l’opération « Aménagement de la traverse du village par la RD330 ».
- Déplacement du point d’apport volontaire (les poubelles) du terrain de boules.
- Questions diverses.
Retrouvez également les actualités de Vesc dans le journal "Le Petit Vescatin".