les conseils municipaux

Retrouvez ci-dessous tous les procès verbaux des derniers conseils municipaux de la Mairie de Vesc.

Conseil municipal du 05 juin 2026

  • Approbation du PV du CM du 10 mars 2026, du 20 mars 2026 et du 7 avril 2026
  • Désignations des délégués et suppléants dans le cadre des élections sénatoriales.
  • Organisation de l’entretien de la commune – Choix et validation des devis.
  • Composition de la commission d’appel d’offre.
  • Désignation des délégués à la commission PLUIH.
  • Nomination des représentant à la CCID, à la CIID et à la CLECT.
  • Mise en place de la commission « Bien vivre à Vesc ».
  • Désignation des représentants de la commune aux commissions de la CCDB.
  • Modification des tarifs du périscolaire.
  • Travaux sur la villa 1 et 4.
  • Participation à la « Semaine Bleue ».
  • Questions diverses.

Conseil Municipal DU 22 OCTOBRE 2024

  • Adoption du PV 10/09
  • Aménagement de la traverse
  • Travaux communaux: déplacement PAV-Toilettes PMR-
  • Mise à disposition villa 3 au Café Associatif
  • Information sur la loi APER
  • Décision modificative budget principal
  • Décision modificative budget eau/assainissement
  • Plan Communal de Sauvegarde
  • Création d’un emploi permanent Secrétaire Général de Marie
  • Mise en place du RIFSEEP
  • Travaux complémentaires à la réserve DFCI
  • Questions diverses

Conseil Municipal DU 10 SEPTEMBRE 2024

  • Adoption du PV
  • Décision modificative budgétaire
  • PLUIH désignation de deux délégués
  • Autorisation de recruter des agents contractuels
  • Taxe d’habitation
  • Acquisition de logiciel « service complice »
  • Demande de permis de construire
  • Plan Communal de Sauvegarde
  • Schéma directeur eau potable
  • Transfert comptétence eau/assainissement
  • Traverse du Village
  • Villa 3
  • Questions diverses
Retrouvez également les actualités de Vesc dans le journal "Le Petit Vescatin".