les conseils municipaux
Retrouvez ci-dessous tous les procès verbaux des derniers conseils municipaux de la Mairie de Vesc.
REUNION DU 22 OCTOBRE 2024
- Adoption du PV 10/09
- Aménagement de la traverse
- Travaux communaux: déplacement PAV-Toilettes PMR-
- Mise à disposition villa 3 au Café Associatif
- Information sur la loi APER
- Décision modificative budget principal
- Décision modificative budget eau/assainissement
- Plan Communal de Sauvegarde
- Création d’un emploi permanent Secrétaire Général de Marie
- Mise en place du RIFSEEP
- Travaux complémentaires à la réserve DFCI
- Questions diverses
REUNION DU 10 SEPTEMBRE 2024
- Adoption du PV
- Décision modificative budgétaire
- PLUIH désignation de deux délégués
- Autorisation de recruter des agents contractuels
- Taxe d’habitation
- Acquisition de logiciel « service complice »
- Demande de permis de construire
- Plan Communal de Sauvegarde
- Schéma directeur eau potable
- Transfert comptétence eau/assainissement
- Traverse du Village
- Villa 3
- Questions diverses
REUNION DU 28 MAI 2024
- Modification de la durée de service d’un emploi à temps non complet
- Suppression d’emploi
- Achat de panneaux de signalisation – demande de subvention
- Installation d’une alarme incendie à l’école
- Reprise de rives sur la toiture du local cantine/3e âge
- Plan Communal de Sauvegarde
- Attribution de subvention aux associations
- Tableau de permanence pour les élections européennes
- Travaux de voirie
- Acquisition de logiciel de gestion
- Questions diverses
REUNION DU 19 MARS 2024
- Compte Administratif 2023 : Acceptation des résultats, affectation du résultat de
fonctionnement de l’exercice. Compte de Gestion 2023 du Receveur Municipal, approbation - Compte Administratif (budget eau/assainissement) 2023 : Acceptation des résultats, affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice. Compte de Gestion 2023 du Receveur Municipal, approbation
- Notification des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024
- Vote du Budget Primitif communal 2024
- Vote du Budget Primitif eau-assainissement 2024
- DOMAINE PRIVE : Cession de l’immeuble au 14 rue de l’Abbé Soulier à Vesc
- DOMAINE PRIVE : Cession de l’immeuble au 6 rue de l’Abbé Soulier à Vesc
- Engagement de travaux EP sur la Chapelle
- Travaux ancienne mairie – Choix de prestataire – Demande de subvention
- Participation financière au projet de réfection du chemin de Cros
- Questions diverses
REUNION DU 20 FEVRIER 2024
- Projet de bâtiment buvette
- Schéma directeur d’eau potable et DECI
- Convention d’assistance technique départementale dans le domaine de l’eau potable
et de l’assainissement - Point sur le patrimoine municipal
- Archives communales – Restauration du registre Cote CC 2 : Cadastre et mutation
parcellaire de 1648 et du registre État de sections de 1828 - Point sur l’avancement du site internet
- Réunion publique ENS : date à fixer
- Projet de concert dans l’église de Vesc : audition de Mr HOFFMANN
- Questions diverses
REUNION DU 30 JANVIER 2024
- Modification des statuts de la communauté de Communes Dieulefit-Bourdeaux – Compétence PLUI
- Plan communal de sauvegarde (PCS)
- Schéma Directeur d’Eau Potable et DECI
- Mise en place de la prime du pouvoir d’achat exceptionnelle
- Point sur les logements communaux
- Déplacement des bacs à compost
- Signalétique routière dans le plat
- Proposition d’une convention d’assistance technique du département dans le domaine de l’eau potable et de l’assainissement
- Remise exceptionnelle pour la location de la salle des fêtes
- Information diverses
Retrouvez également les actualités de Vesc dans le journal "Le Petit Vescatin".
